Facade 2

Mentions légales et crédits

ÉDITION

L'édition est assurée par la Brasserie De Sutter, SAS au capital social de 101 000 euros.

Siège social : 19 RUE DU GRAND CHAMP FLEURY 27140 GISORS

Mail : contact@brasserie-de-sutter.com

N° RCS : 530 291 228

N° TVA intracommunautaire : FR73 530 291 228

N° SIRET : 530 291 228 00027


Directeur de publication : Antoine De Sutter

CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT

Bwat - Agence Digitale
10 avenue de l’Entreprise – 95863 Cergy-Pontoise Cedex

HÉBERGEMENT

Le prestataire assurant l'hébergement et l'infogérance du site est la société :

WISTEE, SAS au capital de 4 500 EUR immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE (95) sous le numéro suivant : B 492 274 089.

Le siège social est situé au : 8, rue Etienne Dolet – 95 340 PERSAN

Numéro SIRET : 492 274 089 00027

https://www.wistee.fr/

CRÉDITS

RESPONSABILITÉ

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. La Brasserie De Sutter s’efforce d’assurer au mieux ses possibilités, notamment sur l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. L’éditeur se réserve le droit de corriger le contenu, à tout moment et sans préavis. Aussi, il avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens. En conséquence, la Brasserie De Sutter décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la Brasserie De Sutter ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

CONDITION D'UTILISATION

Ce site est strictement réservé aux personnes majeurs en France.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que la Brasserie De Sutter sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel ou d'informations personnelles fournies par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

Pour toute demande d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation ou de portabilité de vos données personnelles; vous pouvez vous adresser à l'adresse suivante : contact@brasserie-de-sutter.com.

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

LIENS HYPERTEXTE

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la Brasserie De Sutter quant au contenu, aux conditions d'utilisation et à la politique de confidentialité de ces sites.

L’établissement de lien vers notre site est interdit sans l'autorisation préalable de la Brasserie De Sutter.

MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES

Des modifications et/ou mises à jour peuvent être apportées, à tout moment, aux mentions légales ci-dessus. 


COOKIES

Les cookies utilisés sur le site sont les suivants :

oldest -> Pour la gestion de l'interdiction d'accès aux personnes mineures
_ga, _gid ,_ga_2KFSNJXBNG -> Pour la récupération d'information à des fins statistiques
rgpd_choice -> Pour la mémorisation des choix de l'utilisateurs conformément à la RGPD

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

Avez-vous plus de 18 ans ?